Mentions Légales


RESPONSABLE DE PUBLICATION
- Loïc Arrieula

PROPRIETE INTELLECTUELLE
- Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé; et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

INFORMATIQUE ET LIBERTES (CNIL)
- Vous pouvez envoyer des données vous concernant pour ce site à Maisons de Saint Germain. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à : Maisons de Saint Germain 59, avenue Didier Daurat - 64140 LONS.

MARQUE ET LOGOS, LIENS HYPERTEXTE
-Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de Maisons de Saint Germain. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

DROITS DE REPRODUCTION
- L’utilisation et la rediffusion des informations du site Maisons de Saint Germain sont soumises à la législation sur les droits de reproduction.

Sont distingués les usages d’ordre privés et les usages publics.

Usage privé Par l’accès au site, www.maisondesaintgermain.fr, les Maisons de Saint Germain consentent à l’utilisateur qui l’accepte une licence dans les présentes conditions. La licence confère à l’utilisateur un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif, sur les textes mis en ligne. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est personnel, il est réservé à l’usage exclusif et non collectif du licencié. Il n’est transmissible en aucune manière.

Usage public Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit est soumise à autorisation préalable.

Ce qu'il
faut retenir

▪ Depuis 1970




▪ Confiance




▪ Qualité



▪ Garantie